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Délibérations

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DESIGNATION D'UN UNIQUE REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISSOLUTION DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LA MAÎTRISE DES DECHETS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION SAINTE CATHERINE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DE ZONES DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A BUSCHWILLER ET ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE A LA MANIFESTATION LES AUTOMNALES VALORISATION DES BOUES ET BIODECHETS DE LA SOURCE A LA RESSOURCE A COLMAR LES 14 ET 15 NOVEMBRE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE 2017COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE CAS - FACEAFFECTATION DES DOTATIONS POUR LE RENFORCEMENT, L'EXTENSION ET L'ENFOUISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'APRECIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION 2014-2020 CONCERNANT LE PAIEMENT DISSOCIÉ D'AIDES DÉPARTEMENTALES EN CONTREPARTIE DU FEADER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRESAPPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES PROPRIÉTÉS DÉPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE TRAVAUX 2017 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX, BARRAGE DE LA LAUCH ET CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68AU BOULOT J'Y VAIS A VELOEDITION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODALITES DE TRANSFERT DE PERSONNEL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU TRANSFERT LEGAL DE LA PLANIFICATION DE LA PREVENTION ET DE LA GESTION DES DECHETS A LA REGION GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AU CONTRAT CADRE PLURIANNUEL PASSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU POUR LA PERIODE DE 2013 A 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION DE LA POLITIQUE DES PLANS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL ET PÉRIURBAIN GERPLAN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION, APPROBATION DES STATUTS ETADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A LA CHARTE DU SITE NATURA 2000 HAUTES VOSGES HAUT RHIN POUR LES FORETS DEPARTEMENTALES SITUEES EN ZONE NATURA 2000POUR UNE DUREE DE 5 ANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCEDU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MESURES D'ACCOMPAGNEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL ZAID A DIEFMATTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPLICATION DU REGIME FORESTIER A LA PARCELLE DEPARTEMENTALE AUTOUR DU LAC DES PERCHES A RIMBACH PRES MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXPERIMENTATION AUX ECONOMIES D'ENERGIEDANS DEUX COLLEGES PILOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS ADOPTION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ADEME AU TITRE DE LA QUATRIÈME ANNÉE DU PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES APPROBATION DES OPERATIONS 2016 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXERCICE 2015 : AFFECTATION DU RESULTAT DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUXMISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENSCONVENTION ANNUELLE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE TRAVAUX DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUXBARRAGE DE LA LAUCH ET CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ET SIGREGIE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU HAUT RHIN 2016BUDGET ANNEXE C173 C114 C614

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2016 - CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIEK217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLANMISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2016 - CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTIONAU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À HEIDWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIEK 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 AU BOULOT, J'Y VAIS À VELO EDITION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEANNEE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIEK217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT AU SEIN DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC JOSEPH ELSE A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UN OUVRAGE PUBLIE PAR LE DEPARTEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2015 ET DÉLÉGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA QUALITE DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS EXPLOITEES PAR LA SOCIETE SITA A RETZWILLER-WOLFERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS DANS L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DE WITTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K211 K213 K814 K215 K216 K217 K817

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 K811, K213, K813, K215, K815, K216, K217, K817, K216

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À RIXHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION (PDP) : ADOPTION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ADEME AU TITRE DE LA TROISIÈME ANNÉE DU PDP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C233 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAÜS ET ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K216

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT A L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE POUR LA REALISATION D'UNE ORTHOPHOTOGRAPHIE REGIONALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE CEE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INFORMATIQUE MUTUALISÉE POUR LA GÉNÉRATION DE CEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 K212 K214

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2015 ET DE LA DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN SUR LES PROJETS DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) ET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATIONS (PGRI) POUR LA PÉRIODE 2016-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 K215 K214 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FUSION DU SYNDICAT MIXTE DE LA LAUCH AVAL ET DU SYNDICAT MIXTE DES COURS D'EAU DE LA RÉGION DE SOULTZ ROUFFACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K212

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K214 K813

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ASSOCIATION FRANCO-GERMANO-SUISSE TRION : ADOPTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 CO14 RIVIERES LACS BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D'INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX ET SIG

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2015 CADRE DE VIE C05

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07 BUDGET PRIMITIF 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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